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traité sur la

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  • Traité sur l'antarctique — Le traité sur l’Antarctique (parfois appelé le traité de l’Antarctique), signé le 1er décembre 1959 et entré en vigueur le 23 juin 1961, réglemente les relations entre les États signataires en ce qui a trait à l’Antarctique. Le Traité… …   Wikipédia en Français

  • Traité sur l’Antarctique — Traité sur l Antarctique Le traité sur l’Antarctique (parfois appelé le traité de l’Antarctique), signé le 1er décembre 1959 et entré en vigueur le 23 juin 1961, réglemente les relations entre les États signataires en ce qui a trait à… …   Wikipédia en Français

  • Traite sur l'Union europeenne — Traité sur l Union européenne Pour les articles homonymes, voir Traité de Maastricht (homonymie). Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris …   Wikipédia en Français

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  • Traité sur le groenland — Traité modifiant les traités instituants les communautés européennes en ce qui concerne le Groenland. Signé le 13 mars 1984 à Bruxelles (et entré en vigueur le 1er février 1985), le Traité sur le Groenland[1] adapte l application des traités …   Wikipédia en Français

  • Traité sur les forces conventionnelles en europe — Pour les articles homonymes, voir FCE. Le traité sur les forces conventionnelles en Europe (FCE) a été signé à Paris le 19 novembre 1990, entre 22 représentants des Etats de l OTAN et du Pacte de Varsovie. Sommet de l OSCE à Paris  …   Wikipédia en Français

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